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ART1. Présentation.
www.team-savoie.com est un site Internet gratuit ouvert à tous. Les frais relatifs à l'accès au site (Connexion Internet et équipements informatiques) quels qu'ils soient, sont à la charge de l'utilisateur.
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ART2. Données personnelles.
Les informations à renseigner à l'inscription ne seront utilisées qu'a titre indicatif. Aucune information civile (nom, adresses, numéro de téléphone) n'est exigée à l'inscription.
Pseudo, mot de passe et adresse e-mail, sont les seules informations à renseigner obligatoirement à l'inscription.
Chaque membre garantit sur l'honneur l'exactitude des informations fournies.
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ART3. Contenus des messages
Vous vous engager à utiliser l'ensemble des forums et services du site www.team-savoie.com en bon père de famille.
Vos messages ne devront contenir aucun caractère :
- incitant à la haine.
- diffamant.
- menaçant.
- divulguant des informations personnelles.
- illégal ou d'une quelconque manière que ce soit allant à l'encontre de n'importe quelle loi.
- publicitaire

L'utilisation que vous ferez des services ne devras pas être :
- abusive (multiplication de messages identiques)
- malhonnête (destinée à ne pas respecter les règles propres à chaque service).

Vous vous engagez, par l'utilisation de ce service, à ne pas publier de message ne se conformant pas aux droits d'auteur ou aux licences d'exploitation.
Vous vous engagez à ne pas poster de message en rapport avec l'utilisation de contenus frauduleux, pirates, ou contrefaits.
Vous vous engagez enfin sur l'honneur à ne pas contrevenir aux deux points suscités en abusant de l'utilisation de notre politique sur le contenu. (cf. ART5)

ART4. Responsabilités.
Veuillez vous rappeler que le site team-savoie.com n'est pas responsable du contenu des forums (sujets et messages). Nous ne garantissons ni l'exactitude, ni la véracité, ni la valeur officielle d'aucun message.
Les messages sont la propriété de leur auteur et expriment leur pensée, pas celle du Team Savoie Modélisme.
Les outils de mise en forme, de mise en valeur, ou les zones de visualisation optimisées comme celles utilisées en haut de chaque index ne sont là qu'à titre indicatif. Celles-ci sont destinées à mettre en valeur certains messages, mais ne constituent en aucun cas une adhésion à leurs contenu, une approbation, ou un report des responsabilités.
Ces messages restent également la propriété de leurs auteurs.

Tout message contrevenant aux règles ci-présentes, à la loi, ou à tout autre code de conduite, n'engage que la responsabilité de leur auteur.

Bien que contrôlé au mieux, avec une volonté d'optimiser les délais et les conditions de contrôle sur le contenu, par des ayants droits du forum, le terme "modération" ne signifie pas que le Team Savoie Modélisme ou les ayants droit du forum disposent d'un contrôle totale sur les messages du forum.
N'importe quel utilisateur qui estime qu'un message envoyé est répréhensible est encouragé à nous contacter immédiatement par e-mail, ou à l'aide de l'outil d'alerte mis à disposition.

Dans ce souci d'optimisation du contrôle sur le contenu, Team savoie modélisme s'autorise à supprimer, modifier, déplacer, tout message du forum qui serait jugé contrevenant au bon fonctionnement du forum, sans préavis, à supprimer ou suspendre tout compte de membre, après avertissement, ou à déléguer ces droits-ci à certains membres, groupes, définissant le terme "ayant droits" sucité.

ART5. Politique sur le Contenu.
Les us et coutumes des forums francophones, de manière générale, autorisent (tacitement et) majoritairement la colportage de contenu à caractère informatif.
Team Savoie Modélisme bénéficie des mêmes dispositions et le contenu à caractère informatif publié par les utilisateurs est donc généralement toléré.
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